Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SQUAT
Simonian Yohan
Simonian Jean-Claude
Besnier Alain
Besnier Laurent

Numéro de dépôt :
99786025
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SQUAT

Déposée le 1 avril 1999 par Simonian Yohan, Simonian Jean-Claude, Besnier Alain, Besnier Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUAT »

Les déposants sont Simonian Yohan, domicilié(e) Avenue HABIB Bourguiba, 5022 Mensel Ennou, TUNISIE - France, Simonian Jean-Claude, domicilié(e) Avenue HABIB Bourguiba, 5022 Mensel Ennou, TUNISIE - France, Besnier Alain, domicilié(e) Route de la falaise, Monastin, TUNISIE - France, Besnier Laurent, domicilié(e) Route de la falaise, Monastin, TUNISIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simonian Yohan chez M. Daumas Jean - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Simonian Yohan a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , KAYAN


Simonian Yohan - Avenue HABIB Bourguiba, 5022 Mensel Ennou, TUNISIE - France

Simonian Jean-Claude - Avenue HABIB Bourguiba, 5022 Mensel Ennou, TUNISIE - France

Besnier Alain - Route de la falaise, Monastin, TUNISIE - France

Besnier Laurent - Route de la falaise, Monastin, TUNISIE - France


M. Simonian Yohan chez M. Daumas Jean - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347573 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir, malles, valises, sacs. Dentelles, broderies, ruban, lacets Métaux précieux, bijouteries, horlogeries Codes, ficelles, filets, sacs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.